Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PATISSIER DE LA MER
LE JARDIN DE LA MER (SA)

Numéro de dépôt :
1740344
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
30/09/1998

Présentation de la marque LE PATISSIER DE LA MER

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LE JARDIN DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LE PATISSIER DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE JARDIN DE LA MER domicilié(e) Zone Industrielle de Blactot, 50500 CARENTAN - France.

La marque LE PATISSIER DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATISSIER DE LA MER est expirée depuis le 30 septembre 1998.

LE JARDIN DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : "TOP SAVEUR" , TOP DU NOUVEAU FRAIS , EDOUARD B , TOP FRAICHEUR , "LES FEUILLANTINES" PATISSERIES DE LA MER


LE JARDIN DE LA MER (SA) - Zone Industrielle de Blactot, 50500 CARENTAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Plats cuisinés, patisseries, frais, surgelés, à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.