Déposée le 30 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LE JARDIN DE LA MER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO),
la marque française « LE PATISSIER DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE JARDIN DE LA MER domicilié(e) Zone Industrielle de Blactot, 50500 CARENTAN - France.
La marque LE PATISSIER DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE JARDIN DE LA MER (SA) - Zone Industrielle de Blactot, 50500 CARENTAN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12
Plats cuisinés, patisseries, frais, surgelés, à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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